L'activité de l'EMAS
Le fonctionnement officiel et l'inventaire des actions menées : un cadre pour construire des solutions créatives et s'améliorer
Dans cette rubrique figurent de précieuses ressources
- Les publications officielles sur les premières EMAS puis le texte de loi de 2021 apportant le Cahier des Charges des EMAS.
- Le protocole territorial de fonctionnement de l'EMAS 63.
- Les rapports d'activité successifs de l'EMAS 63.
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Les textes qui documentent la fondation des EMAS et le fonctionnement de la nôtre!
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